Devenir post-mortem d’un site...

En prévision d’un décès, vous avez probablement été un minimum prévoyant et pris des dispositions pour que vos proches ne soient pas démunis. Qu’en est-il de votre site ? Si vous disparaissez, que deviendra-t-il ? Votre oeuvre est-elle vouée à disparaître ?

Certes, ce n’est pas le sujet le plus gay du site, mais il mérite un instant de réflexion.
En effet, certains de nos sites personnels, sont devenus avec le temps plus que conséquents, avec parfois des milliers de pages, dont certaines bénéficient d’une spécificité telle que vous êtes quasiment le seul a avoir traité le sujet.

Contrairement à un roman ou un film qui se "figent" lorsque l’auteur inscrit le mot "fin", l’oeuvre intellectuelle qu’est votre site, "virtuelle" et évolutive doit s’enrichir sans cesse pour "exister", sous peine de disparaître dans le néant de la Toile. Après 5 ou 10 ans de rédaction et quelques milliers de pages plus tard, ne souhaiteriez-vous pas que votre oeuvre reste accessible au plus grand nombre, voire se perpétue et continue d’évoluer ?

Un site Internet est assimilable à une oeuvre intellectuelle, il bénéficie donc des droits afférents, ainsi, après votre décès, par défaut, le site revient à vos ayant-droits : contenu, contenant, nom de domaine et nom de marque éventuellement, droits moraux. La réalité du terrain montre que votre passion de Maître-Toile laisse totalement indifférent votre conjoint (e) et vos enfants (à moins que votre site ne soit consacré à la trilogie du Seigneur des Anneaux ....).

Que peut-on alors envisager pour la pérennité de votre site ? Un simple courrier du type "je lègue mon site à mon ami Martin qui saura poursuivre le travail entrepris....." ne semble pas suffisant, ni avoir de valeur juridique.

Le don du site à un tiers est toutefois possible mais devra résulter d’un acte notarié rédigé dans les règles de l’art.

Faire don de son site à une Association Loi 1901 (crée de toute pièce à cet effet ou déjà existante) semble aussi une option intéressante. Cela ne soulève pas de difficultés techniques ou juridiques, les ayants-droits ne pourront alors revendiquer que leurs droits moraux sur l’oeuvre réalisée.

Toutefois en cas de don à une association, si votre site possède une forte valeur financière, vos ayants-droits pourraient invoquer une tentative d’appauvrissement de la succession. Cas peu probable dans notre hypothèse de départ, nos sites personnels, non commerciaux possèdant plus une valeur communautaire, intellectuelle ou sentimentale que pécunière.

Dr Bernardin Gérald